Articles

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III