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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master)

Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française dans sa version issue de l'arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master.