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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »))


L'arrêté du 23 novembre 2023 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 4 du présent arrêté.