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Article A421-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des impositions sur les biens et services)

Article A421-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des impositions sur les biens et services)


Lorsque le moteur dispose de pistons rotatifs, le coefficient mentionné au 2° de l'article L. 421-19, déterminé en fonction du type de châssis du véhicule, est le suivant :


TYPE DE CHÂSSIS

COEFFICIENT

1

11,4

2

9,5

3

7,6