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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
27/06/2024
au
24/05/2025
(Arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur)
Données brutes
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
27/06/2024
au
24/05/2025
(Arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.