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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.