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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2024 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2023 fixant le montant unitaire du programme volontaire pour le climat et le bien-être animal dit « écorégime » pour le solde de la campagne 2023)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2024 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2023 fixant le montant unitaire du programme volontaire pour le climat et le bien-être animal dit « écorégime » pour le solde de la campagne 2023)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2023
Art. 1