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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juin 2024 abrogeant les arrêtés fixant les rémunération et indemnités de fonctions du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juin 2024 abrogeant les arrêtés fixant les rémunération et indemnités de fonctions du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2003
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 17 avril 2003
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 20 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4