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Article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Annexe non reproduite.