Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juin 2024 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 6, Art. 7
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 octobre 2022
Sct. Chapitre IV bis : APTITUDE DES PERSONNELS DE RÉSERVE DU SSA, Art. 16-1, Art. 16-2