Les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux), de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) et de l'annexe 4 (Programme du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.
Les arrêtés suivants sont abrogés :
-arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique ;
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 21 avril 2021Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. 2, Art. 4
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. 2, Art. 4
- Arrêté du 3 février 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3