Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juin 2024 relatif aux missions, à la composition et aux modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique Parcoursup et Mon Master)
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juin 2024 relatif aux missions, à la composition et aux modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique Parcoursup et Mon Master)
Le président du comité propose un programme de travail annuel aux membres et assure la programmation et l'organisation des travaux. Un règlement intérieur arrêté par le président précise les modalités de fonctionnement du comité.