Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 2024 portant modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 15 avril 2024 relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 2024 portant modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 15 avril 2024 relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2024.