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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 17 avril 2020 créant un régime national de gestion pour la pêche professionnelle de corail rouge (Corallium rubrum) en mer Méditerranée)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 17 avril 2020 créant un régime national de gestion pour la pêche professionnelle de corail rouge (Corallium rubrum) en mer Méditerranée)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2020
Art. 1