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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mai 2024 relatif à la démarche de prévention du risque radon et à la mise en place d'une zone radon et des vérifications associées dans le cadre du dispositif renforcé pour la protection des travailleurs)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mai 2024 relatif à la démarche de prévention du risque radon et à la mise en place d'une zone radon et des vérifications associées dans le cadre du dispositif renforcé pour la protection des travailleurs)

ANNEXE
SIGNALISATION D'UNE ZONE RADON

Zone radon
La forme du panneau de signalisation prévu à l'article 6 du présent arrêté est définie par le schéma suivant :


Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=gZOxoZWiGs8pUDtbbJEqaq7iCYE7xZ38nhmp7ihfx2M=

Il est fixé d'une manière visible devant l'entrée d'une " zone radon ", généralement sur la ou les portes d'accès ou à défaut sur les murs ou parois.
Zone radon intermittente
Les informations complémentaires mentionnées au III de l'article 7 du présent arrêté peuvent prendre la forme suivante :


Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=gZOxoZWiGs8pUDtbbJEqaq7iCYE7xZ38nhmp7ihfx2M=