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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)


Sont inscrits à la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique les huit hôpitaux des armées dont les désignations figurent dans les huit annexes au présent arrêté.