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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-469 du 24 mai 2024 relatif aux diplômes, certificats ou titres permettant d'exercer la profession de diététicien)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-469 du 24 mai 2024 relatif aux diplômes, certificats ou titres permettant d'exercer la profession de diététicien)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D4371-1