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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mai 2024 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mai 2024 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2022
Art. 1, Art. 3