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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2024 abrogeant l'arrêté du 16 décembre 1988 relatif au comité spécialisé de la formation professionnelle maritime)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2024 abrogeant l'arrêté du 16 décembre 1988 relatif au comité spécialisé de la formation professionnelle maritime)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7