Article 23 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2008 fixant les conditions sanitaires exigées pour les agréments visés à l'article L. 222-1 du code rural dans le cadre de la monte publique artificielle des animaux de l'espèce bovine)
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 12 juillet 1994
Art. 1, Art. 25, Sct. Chapitre Ier : Conditions d'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle autorisés pour l'espèce bovine., Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Conditions de surveillance des centres d'insémination agréés pour la collecte, le traitement, le conditionnement et le stockage de sperme d'animaux de l'espèce bovine., Art. 4, Sct. Chapitre III : Conditions sanitaires exigées pour l'admission des taureaux dans les centres., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Art. 9, Art. 9 bis, Sct. Chapitre IV : Examens et traitement de routine obligatoires pour les bovins séjournant dans les centres., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre V : Conditions que doit remplir le sperme collecté dans les centres., Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre VI : Conditions que doit remplir le sperme destiné aux échanges intracommunautaires., Art. 15, Sct. Chapitre VII : Dispositions diverses., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24