Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.