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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2024 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2024 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe