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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2024-370 du 22 avril 2024 portant suppression du comité consultatif du Musée national Fernand Léger)
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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2024-370 du 22 avril 2024 portant suppression du comité consultatif du Musée national Fernand Léger)
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret du 31 août 1945
Art. 2 bis