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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 avril 2024 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et de major)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 avril 2024 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et de major)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2023
Art. 1, Art. 3