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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-342 du 12 avril 2024 relatif à la voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-342 du 12 avril 2024 relatif à la voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2022-398 du 18 mars 2022
Art. 3