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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 juin 2023
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\n

\n
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ANNEXE

\n
\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n

	\n \n\t\t\tIntitulé de l'épreuve
	\n \n\t\t\tQuestionnaire professionnel \n \n\t\t\tn° 1	\n \n\t\t\tMise en situation professionnelle \n \n\t\t\tn° 1-temps 1	\n \n\t\t\tMise en situation professionnelle \n \n\t\t\tn° 1-temps 2	\n \n\t\t\tQuestionnaire professionnel n° 2	\n \n\t\t\tMise en situation professionnelle n° 2	\n \n\t\t\tEntretien technique	\n \n\t\t\tEntretien final
\n \n\t\t\t1re session	\n \n\t\t\tCandidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tÉpreuve anticipée durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins \n \n\t\t\t175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation)	\n \n\t\t\tCandidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tÉpreuve anticipée durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins 175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation). \n \n\t\t\tRattrapage en cas d'échec au premier passage, au cours du parcours de formation restant au moment des épreuves de fin de formation.	\n \n\t\t\tCandidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tÉpreuve anticipée durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins 175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation). Deuxième test de maniabilité proposé en cas d'échec, immédiatement après le premier.	\n \n\t\t\tLe questionnaire professionnel n° 2 se déroule avant la mise en situation professionnelle n° 2 et l'entretien technique. \n \n\t\t\tL'entretien technique se déroule immédiatement après l'épreuve de mise en situation professionnelle n° 2. \n \n\t\t\tLa mise en situation professionnelle n° 2 et l'entretien technique sont indissociables. \n \n\t\t\tL'entretien technique s'appuie sur la fiche de résultats du questionnaire professionnel n° 2 et l'observation de la mise en situation professionnelle n° 2.	\n \n\t\t\tCette épreuve est obligatoirement la dernière épreuve de l'examen.
\n \n\t\t\tCandidat dispensé : \n \n\t\t\t-VAE ; \n \n\t\t\t-détenteur de la catégorie D ; \n \n\t\t\t-nouvelle catégorie de permis de conduire < 5 ans (autre que AM, A1 et A2).	\n \n\t\t\tCandidat titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tInclus dans les épreuves finales (aucun rattrapage autorisé)	\n \n\t\t\tCandidat titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tInclus dans les épreuves finales : prise en charge du véhicule et vérifications courantes de sécurité (aucun rattrapage autorisé)	\n \n\t\t\tL'ensemble constitué de ces 3 épreuves donne un résultat global unique.
\n \n\t\t\tPrise en compte des résultats de la 1re session en prévision de la 2e session	\n \n\t\t\tEn cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé pour la 2e session	\n \n\t\t\tEn cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé 1 an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session.	\n \n\t\t\tEn cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé 1 an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session.	\n \n\t\t\tEn cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite commune à l'ensemble de ces 3 épreuves est conservé durant 3 mois à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen.
\n \n\t\t\t2e session	\n \n\t\t\tÉpreuve obligatoire en cas d'échec en 1re session. \n \n\t\t\tDéroulement dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.	\n \n\t\t\tÉpreuve obligatoire en cas d'échec en 1re session. \n \n\t\t\tDéroulement dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.	\n \n\t\t\tÉpreuve obligatoire en cas d'échec en 1re session. \n \n\t\t\tDéroulement dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.	\n \n\t\t\tÉpreuves obligatoires si le résultat de la 1re session ne permet pas de conserver le bénéfice pour cette 2e session. \n \n\t\t\tLe déroulement des épreuves se fait dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.
\n \n\t\t\t3e session	\n \n\t\t\tSans objet.	\n \n\t\t\tÉpreuve obligatoire en cas d'échec à la 2e session. Délai minimum d'1 an à compter de la 1re session. Accessible uniquement au candidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire, obtenu en préalable de l'entrée en formation. Aucun rattrapage n'est autorisé.	\n \n\t\t\tÉpreuve obligatoire et uniquement accessible au candidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire, obtenu en préalable de l'entrée en formation.	\n \n\t\t\tCandidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tSans objet. \n \n\t\t\tCandidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tÉpreuves obligatoires. Le déroulement de ces épreuves se fait dans les mêmes conditions que lors de la 1re session.
\n \n\t\t\tConstitution du jury, \n \n\t\t\ttoutes sessions	\n \n\t\t\tCandidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tExpert seul.	\n \n\t\t\tCandidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tExpert et 1 ou 2 professionnels habilités.	\n \n\t\t\t2 professionnels habilités	\n \n\t\t\t1 surveillant (ou un membre de jury)	\n \n\t\t\t1 surveillant \n \n\t\t\t2 professionnels habilités	\n \n\t\t\t2 professionnels habilités
\n \n\t\t\tCandidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tSans objet.	\n \n\t\t\tCandidat déjà titulaire de la catégorie D du permis de conduire \n \n\t\t\tDeux professionnels.

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Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 avril 2024 modifiant l'arrêté du 7 juin 2023 relatif au titre professionnel de conducteur de transport en commun sur route)