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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2016 relatif à la solde de réserve des officiers généraux en deuxième section)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2016 relatif à la solde de réserve des officiers généraux en deuxième section)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2016
Art. 2