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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe