Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 mars 2024 fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat)
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 26 mai 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null