Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 avril 2024 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 2 juillet 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 8, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES., Art. 3, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL., Art. 4, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE ET AU CYCLE ANNUEL., Art. 5, Sct. TITRE IV : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL., Art. 6, Sct. TITRE V : EXÉCUTION ET PUBLICATION., Art. 7
- Arrêté du 10 août 2009
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6