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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-327 du 8 avril 2024 modifiant le code du sport et relatif aux diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-327 du 8 avril 2024 modifiant le code du sport et relatif aux diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D212-69-2