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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2024 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2024 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Art. 6