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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2016 fixant les modalités de l'organisation de l'urgence médico-psychologique)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2016 fixant les modalités de l'organisation de l'urgence médico-psychologique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2016
Art. Annexe 1