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Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mars 2024 portant création de la spécialité « géomètre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

a) A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mars 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexes

b) A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 janvier 2019

Art. Ann. I

c) A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 avril 2019

Art. Ann.

d) Arrêté du 6 juin 2023

Art. Ann.