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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mars 2024 portant création de la spécialité « géomètre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mars 2024 portant création de la spécialité « géomètre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2019
Art. null