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Article 5 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production »)

Article 5 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production »)


La première session du brevet de technicien supérieur "Biotechnologie en recherche et en production" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2026.

La dernière session du brevet de technicien supérieur "biotechnologies" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2006 précité a lieu en 2025. A l'issue de cette session, l'arrêté du 8 novembre 2006 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 novembre 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10