Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2011
Art. 4