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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-291 du 30 mars 2024 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et du corps des infirmières et des infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-291 du 30 mars 2024 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et du corps des infirmières et des infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-836 du 22 août 2008
Art. 4-1