Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/03/2024 (Arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime)

VOLUMES COMPLÉMENTAIRES D'HEURES ENSEIGNANT

Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués pour les projets pluridisciplinaires : 36 heures sont réparties équitablement entre les trois disciplines biologie-écologie, mathématiques-informatique et physique-chimie.

Des volumes complémentaires d'heures enseignant sous forme d'heures supplémentaires effectives (HSE) sont attribués selon les modalités suivantes :

- pour l'accompagnement personnalisé, un volume complémentaire de 450 heures réparti équitablement entre les disciplines suivantes : anglais, lettres-philosophie, biologie-écologie, mathématiques-informatique et physique-chimie ;

- pour l'accompagnement à l'orientation, un volume complémentaire de 36 heures.