Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 novembre 2023
Art. Annexe II