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A modifié les dispositions suivantes :

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\n Art. 10-2\n
\n

\n
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Les signaux dynamiques mentionnés ci-après et représentés à l'annexe du présent arrêté ne peuvent être affichés que sur des panneaux à messages variables. Ils comprennent :

A.-Les panonceaux dynamiques de type XM.

Panonceau XM1. Il a la même signification que le panonceau de distance M1 ou KM1.

Panonceau XM2. Il a la même signification que le panonceau d'étendue M2 ou KM2.

Panonceau XM3a. Il a la même signification que le panonceau de position ou directionnel M3a.

Panonceau XM3d. Il a la même signification que le panonceau de position ou directionnel M3d.

Panonceau XM4a. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4a.

Panonceau XM4b. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4b.

Panonceau XM4c. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4c.

Panonceau XM4d1. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4d1.

Panonceau XM4f. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4f.

Panonceau XM4g. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4g.

Panonceau XM4p. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4p.

Panonceau XM4r. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4r.

Panonceau XM4w. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4w.

Panonceau XM4x. Il a la même signification que le panonceau de catégorie M4x.

Panonceau XM9z. Il complète un signal de type XA ou XB par une indication littérale.

Les panonceaux de type XM sont affichés à l'aide de caractères matriciels lumineux de couleur blanc-jaune sur un fond de couleur noire.

B.-Les signaux dynamiques de danger de type XA.

Signal XA1a. Rappel d'un virage à droite dangereux.

Signal XA1b. Rappel d'un virage à gauche dangereux.

Signal XA1c. Rappel d'une série de virages dangereux dont le premier est à droite.

Signal XA1d. Rappel d'une série de virages dangereux dont le premier est à gauche.

Signal XA2. Rappel d'un danger de cassis ou dos d'âne.

Signal XA3. Rappel d'un rétrécissement de chaussée.

Signal XA3a. Rappel d'un rétrécissement de chaussée par la droite.

Signal XA3b. Rappel d'un rétrécissement de chaussée par la gauche.

Signal XA4. Annonce d'une chaussée particulièrement glissante.

Signal XA6. Annonce d'une fermeture de pont mobile.

Signal XA7. Annonce de la fermeture d'un passage à niveau muni de barrières. Il est affiché lorsque les barrières sont fermées ou en cours de manœuvre. Il est complété par un panonceau XM1 indiquant \" FERMEE \", s'agissant de la barrière.

Signal XA13a. Présence d'enfants susceptibles de traverser la chaussée.

Signal XA13b. Présence de piétons à un passage pour piétons ou rappel d'un passage pour piétons.

Signal XA14. Présence d'autres dangers possibles. La nature du danger est précisée par un message littéral.

Signal XA15b. Présence d'un ou plusieurs animaux errants sur la chaussée.

Signal XA16. Rappel d'une descente dangereuse.

Signal XA17. Annonce d'un feu de régulation d'accès ou de feux tricolores réglant une circulation alternée.

Signal XA18. Annonce d'une route bidirectionnelle.

Signal XA20 Rappel d'un débouché sur un quai ou une berge.

Signal XA24. Présence de vent particulièrement fort.

Signal XA25. Annonce d'un danger proche de dégradation des conditions de circulation liée à des chutes de neige ou à de la pluie verglaçante.

Signal XA26. Annonce d'une présence proche d'un ou de plusieurs piétons sur la chaussée.

Les signaux de danger comportent une bande rouge triangulaire sur fond de couleur sombre. Les pictogrammes sont de couleur blanc-jaune. Font exception :

- le signal XA16, dont le pictogramme comprend une inscription de couleur noire sur fond blanc-jaune ;

- le signal XA17, dont le pictogramme est de couleur verte, jaune et rouge ;

- le signal XA24, dont le pictogramme est de couleur blanc-jaune et rouge.

C.-Les signaux dynamiques de prescription et de fin de prescription de type XB.

Signal XB3. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B3.

Signal XB3a. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B3a. Il peut être complété par un panonceau XM4f.

Signal XB8. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B8. Il peut être complété par un panonceau XM4f.

Signal XB9b. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B9b.

Signal XB9f. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B9f.

Signal XB9h. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B9h.

Signal XB9i. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B9i.

Signal XB11. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B11. Il n'est associé à aucun panonceau.

Signal XB12. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B12. Il n'est associé à aucun panonceau.

Signal XB13. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B13. Il n'est associé à aucun panonceau.

Signal XB14. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B14.

Signal XB17. Il a la même signification que le panneau d'interdiction B17. Il n'est associé à aucun panonceau.

Signal XB26. Il a la même signification que le panneau d'obligation B26.

Signal XB27a. Il a la même signification que le panneau d'obligation B27a.

Signal XB31. Il a la même signification que le panneau d'obligation B31.

Signal XB33. Fin de limitation de vitesse notifiée par le signal dynamique XB14.

Signal XB34. Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le signal dynamique XB3.

Signal XB34a. Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le signal dynamique XB3a.

Signal XB44. Fin d'obligation de l'usage des chaînes à neige notifiée par le panneau dynamique XB26.

Les signaux d'interdiction de type XB sont à fond noir. Le listel circulaire est rouge. Les pictogrammes et inscriptions sont de couleur blanc-jaune.

Font exception : les signaux XB3 et XB3a, dont les pictogrammes comportent un élément de couleur blanc-jaune et un élément de couleur rouge.

Le signal d'obligation XB26 est à fond noir. Le listel circulaire et le pictogramme sont de couleur blanc-jaune.

Les signaux de fin d'interdiction de type XB sont à fond noir. Le listel circulaire, le pictogramme et les inscriptions sont de couleur blanc-jaune. Le pictogramme est barré de blanc-jaune.

Le signal de fin d'obligation XB44 est à fond noir. Le listel circulaire est de couleur blanc-jaune. Le pictogramme est de couleur blanc-jaune barré de rouge.

Signal XB45. Fin de voie réservée aux véhicules de transports en commun notifiée par le signal XB27a.

D.-Les signaux dynamiques d'indication et de fin d'indication de type XC.

Signal XC4a. Vitesse conseillée. Lorsqu'il est affiché, ce signal indique la vitesse à laquelle il est conseillé de circuler si les circonstances le permettent et si l'usager n'est pas tenu de respecter une vitesse inférieure spécifique à la catégorie de véhicule qu'il conduit. En toutes circonstances, l'usager doit rester maître de sa vitesse, conformément à l'article R. 413-17 du code de la route.

Signal XC4b. Fin de vitesse conseillée indiquée par le signal dynamique XC4a.

Signal XC24a. Indication dynamique de voie réservée aux transports en commun.

Signal-texte XC50. Indications dynamiques diverses sur un panneau à message variable implanté de façon permanente pour préciser ou compléter une information délivrée par un signal ou pour délivrer une information lorsqu'on ne dispose pas du ou des signaux adéquats.

Il peut comporter des signes dont la signification est précisée dans le tableau ci-dessous :

Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante :

\nhttp://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20111222&numTexte=9&pageDebut=21725&pageFin=21757\n

Signal XC64a. Indication dynamique de voie réservée au paiement auprès d'un péagiste.

Signal XC64b. Indication dynamique de voie réservée au paiement par carte bancaire ou accréditive.

Signal XC64c1. Indication dynamique de voie réservée au paiement par pièces de monnaie.

Signal XC64c2. Indication dynamique de voie réservée au paiement par pièces et billets.

Signal XC64d. Indication dynamique de voie réservée au paiement automatique par abonnement \" télépéage \".

Les signaux d'indication sont à fond noir. Le listel carré, le pictogramme et l'inscription sont de couleur blanc-jaune. Font exception :

- le signal XC4b, dont l'inscription de couleur blanc-jaune est barrée de rouge ;

- le signal XC64d, dont le listel carré et le pictogramme sont de couleur jaune-orange.

Le signal XC50 n'est représenté qu'en décor lumineux discontinu inversé. Il est de forme rectangulaire, le grand côté étant horizontal. Les inscriptions sont de couleur blanc-jaune sur un fond de couleur noire.

E.-Les signaux dynamiques d'indication de services de type XCE.

Signal XCE15a. Indication dynamique de la disponibilité d'un poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7,24 heures sur 24.

Panneau XCE15g. Indication des prix des carburants pratiqués dans les stations ouvertes 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 de l'autoroute sur laquelle il est implanté.

Panneau XCE15h. Indication des prix des carburants pratiqués dans les stations délivrant du carburant 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 et situées hors autoroute dans un rayon maximal de 10 km autour des sorties de l'autoroute sur lequel il est implanté.

Signal XCE22. Invitation à écouter la station de radiodiffusion routière dont la fréquence est affichée.

Panneau XCE45 : Présignalisation des disponibilités des places de stationnement sur les aires de services ou de repos sur autoroute, pour les véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes.

Les signaux dynamiques d'indication de service XCE15a et XCE22 ont un fond noir. Le listel carré, le pictogramme ou l'inscription sont de couleur blanc-jaune.

Le panneau XCE15g est rectangulaire à fond bleu. Il comporte :

- le signal CE15c suivi de la mention de l'autoroute ;

- le type de carburant ;

- le logo du distributeur de carburant suivi d'une indication de distance de la station ;

- et au regard de chaque station mentionnée : l'affichage dynamique (inscription de couleur blanc-jaune sur fond noir) du prix pratiqué pour chaque type de carburant.

Le panneau XCE15h est rectangulaire à fond blanc. Il comporte :

- un registre supérieur portant le numéro de la sortie concernée et une indication de distance ;

- le signal CE15c suivi de la mention \" Hors autoroute \" ;

- le type de carburant ;

- le logo du distributeur de carburant suivi d'une indication de distance de la station ;

- et au regard de chaque station mentionnée : l'affichage dynamique (inscription de couleur blanc-jaune sur fond noir) du prix pratiqué pour chaque type de carburant.

Le panneau XCE45 est rectangulaire à fond bleu entouré d'un listel blanc. Il comprend :

-une partie supérieure constituée des encarts de l'idéogramme ID1a et du symbole SC1a.

-une partie inférieure composée au maximum de quatre lignes correspondant aux prochaines aires de repos ou de services concernées et indiquant pour chacune d'entre elles :

-leur distance par rapport au panneau, par ordre croissant de haut en bas ;

-l'information de disponibilité par signal dynamique XC50, selon dispositions de l'article 152 de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière.

Des interlignes comportant l'encart du cartouche E42 peuvent préciser les autoroutes correspondant à chaque aire de repos ou de services.

F.-Les signaux dynamiques temporaires.

Signal XAK5. Il a la même signification que le panneau temporaire de danger AK5.

Signal XAK22. Il a la même signification que le panneau temporaire de danger AK22.

Signal XAK30. Il a la même signification que le panneau temporaire de danger AK30.

Signal XAK31. Il a la même signification que le panneau temporaire de danger AK31.

Signal XAK32. Annonce de nappes de brouillard ou de fumées épaisses.

Signal XKD8. Il a la même signification que le panneau temporaire KD8.

Signal XKD9. Il a la même signification que le panneau temporaire KD9.

Signal XKD10a. Il a la même signification que le panneau temporaire KD10a.

Signal XKD10b. Il a la même signification que le panneau temporaire KD10b.

Les signaux dynamiques temporaires ont un fond noir. Les pictogrammes sont de couleur blanc-jaune.

Les signaux temporaires de danger XAK5, XAK22, XAK30, XAK31 et XAK32 ont une bande triangulaire rouge sur fond noir.

Les signaux XKD8, XKD9 et XKD10 comportent un listel carré de couleur blanc-jaune sur fond de couleur sombre et des pictogrammes de couleur blanc-jaune ; le pictogramme du XKD9 peut, en outre, comporter la représentation d'un signal de prescription.

Signal lumineux KXC50. Message littéral utilisé pour préciser ou compléter une information délivrée par un signal ou pour délivrer une information lorsqu'on ne dispose pas du ou des signaux adéquats. Il est affiché sur un panneau à message variable mobile, fixé sur un véhicule ou une remorque.

Le signal KXC50 est de forme rectangulaire, le grand côté étant horizontal. Les inscriptions sont de couleur blanc-jaune sur un fond de couleur noire.

G.-Les autres signaux dynamiques.

Signal X1a. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation en aval en section courante.

Signal X1b. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation à la prochaine sortie.

Les signaux diagrammatiques X1a et X1b comportent une flèche de couleur blanc-jaune avec la représentation d'un signal de danger ou de prescription sur la section courante, pour le signal X1a, ou sur la sortie, pour le signal X1b. Ils n'ont pas de listel.

Signal X2a. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation en aval, en section courante.

Signal X2b. Signal diagrammatique précisant les conditions ou les restrictions de circulation après la prochaine sortie ou à la sortie suivante.

Les signaux diagrammatiques X2a et X2b comportent deux flèches de couleur blanc-jaune avec la représentation d'un signal de danger ou de prescription sur la section courante, pour le signal X2a, ou sur une des sorties pour le signal X2b. Ils n'ont pas de listel.

Signal X3a. Présignalisation d'un contrôle d'une catégorie de véhicules.

Signal X3b. Annonce d'une sortie obligatoire vers une aire de service pour le contrôle d'une catégorie de véhicules.

Le signal X3a est constitué d'un message littéral et du signal XKD9 dont une ou plusieurs flèches portent le pictogramme de la catégorie de véhicules concernée qui a obligation d'emprunter la voie de droite.

Le signal X3b est placé après le ou les signaux X3a. Il est constitué d'un message littéral, d'un signal X1a et d'un panonceau de distance. Le signal X1a représente le pictogramme de la catégorie de véhicules concernée qui a obligation d'emprunter la prochaine sortie.

Signal XD41. Annonce d'un itinéraire \" Bis \".

Signaux R21. Affectation de voies. Les signaux R21 d'affectation de voie sont implantés au-dessus de chaque voie matérialisée sur la chaussée pour réglementer séparément la circulation de ces voies. Ils comprennent :

- le signal R21a : signal rouge fixe en forme de croix de Saint-André, sur fond noir circulaire ou carré. Il signifie l'interdiction d'emprunter la voie au-dessus de laquelle il est situé ;

- le signal R21b : signal vert fixe en forme de flèche verticale vers le bas, sur fond noir circulaire ou carré. Il signifie l'autorisation d'emprunter la voie située au-dessus de laquelle il est situé ;

- le signal R21c : signal jaune clignotant en forme de flèche oblique à 45° vers le bas, à droite ou à gauche, sur fond noir circulaire ou carré. Il annonce l'interdiction de circuler sur la voie au-dessus de laquelle il est situé, et il oblige tous les véhicules à se rabattre sur la ou l'une des voies adjacentes indiquées par le signal.

Les signaux R21 peuvent aussi être implantés au-dessus des voies de péage.

\n
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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière)