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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mars 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mars 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)


Le présent arrêté entre en vigueur le 18 mars 2024.