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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
18/03/2024
au
03/05/2024
(Arrêté du 14 mars 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
18/03/2024
au
03/05/2024
(Arrêté du 14 mars 2024 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)
Le présent arrêté entre en vigueur le 18 mars 2024.