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Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)


Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.