Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)
Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.