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Article B 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe B.)

Article B 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe B.)

Par arrêté M T 33/76 du ministre de l’industrie et de la recherche en date du 5 mars 1976, est approuvée, pour emploi dans les mines et carrières, la bande transporteuse à carcasse métallique 1400/st 4000-K-10 : 6 de 1 000 à 1 600 mm, revêtements 10 et 6 mm, caoutchouc qualité K, carcasse de 4 000 N/mm, chaîne et trame à 1 nappe de câbles d’acier de 9 mm de diamètre distante de 15 mm, fabriquée par la Société Phoenix Gummiwerke AG, à Hambourg (Allemagne), représentée en France par la Société Phoenix S. A., à Pont-de-Chéruy (Isère).