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Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) »)

Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) »)

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2025.

La dernière session d'examen de l'option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques" du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 21 juillet 2009 susvisé est fixée à 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques" est abrogé.



A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8