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Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « électricien » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « électricien » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

La première session d'examen de la spécialité " électricien " de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2026.

La dernière session d'examen de la spécialité " électricien " de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 12 janvier 2017 modifié aura lieu en 2025.

A l'issue de la session 2025 qui prend fin au 31 décembre 2025, cet arrêté est abrogé.


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 janvier 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. null