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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2024 portant modification de l'arrêté du 22 mars 2011 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences odontologiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2024 portant modification de l'arrêté du 22 mars 2011 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences odontologiques)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 mars 2011
Art. 9 bis