Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2024 portant modification de l'arrêté du 22 mars 2011 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences odontologiques)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 mars 2011
Art. 9 bis