Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2024 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2023
Art. null