Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2014
Art. null
- Arrêté du 4 février 2014
Art. null