Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture)
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture)
L'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 31 juillet 2018 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est remplacée par l'annexe 6 du présent arrêté.